Conseil de territoire du 05 avril 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CT2023/013Adoption du compte financier unique 2022 du budget principal - Délibération - Annexe21/04/202321/04/2023
CT2023/014Adoption du compte financier unique 2022 du budget annexe assainissement - Délibération - Annexe21/04/202321/04/2023
CT2023/015Adoption du compte financier unique 2022 du budget annexe Jean Arp - Délibération - Annexe21/04/202321/04/2023
CT2023/016Adoption du compte financier unique 2022 du budget annexe Victor Hugo - Délibération - Annexe21/04/202321/04/2023
CT2023/017Adoption du compte financier unique 2022 du budget annexe Jean Zay - Délibération - Annexe21/04/202321/04/2023
CT2023/018Affectation du résultat 2022 du budget principal - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/019Affectation du résultat 2022 du budget annexe assainissement - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/020Affectation du résultat 2022 du budget annexe Théâtre Victor Hugo - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/021Affectation du résultat 2022 du budget annexe ZAC Jean Zay - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/022Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget principal - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/023Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe assainissement - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/024Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe théâtre Victor Hugo - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/025Approbation du budget supplémentaire 2023 du budget annexe ZAC Jean Zay - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/026Modification du tableau des AP/CP du budget principal - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/027Liste des acquisitions et cessions réalisées par Vallée Sud - Grand Paris au titre de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/028Accord sur le projet de périmètre de Site Patrimonial Remarquable de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe18/04/202318/04/2023
CT2023/029Définition des objectifs poursuivis par le projet d'aménagement et des modalités de la concertation préalable à la création de la ZAC du secteur "Porte de Trivaux - rue des Carnets" à Clamart - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/030Bilan de la concertation préalable relatif au projet de modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme d'Antony - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/031Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier relatif à la modification simplifiée n° 6 du Plan Local d'Urbanisme de Châtillon - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CT2023/032Adoption des tarifs des activités des établissements spécialisés d'enseignement artistique pour l'année scolaire 2023 - 2024 - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/033Adoption des tarifs des activités du théâtre Victor Hugo de Bagneux pour la saison 2023 - 2024 - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/034Evolution du forfait "mobilités durables" - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/035Participation d'action sociale pour les agents médaillés, retraités et bénéficiaire de l'arbre de Noël - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/036Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération - Annexe18/04/202319/04/2023
CT2023/037Actualisation des modalités de rémunération des intervenants réalisant des prestations occasionnelles dans les piscines et centres aquatiques du Territoire - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/038Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/039Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)18/04/202319/04/2023
CT2023/040Voeu présenté par le groupe "Vallée verte" contre le démantèlement de l'IRSN - Délibération - (sans annexe)24/04/202324/04/2023